GUIDE D'UTILISATION DE LA MARQUE COMMERCIALE COMBO DANCE®

COMBO DANCE® est une marque déposée

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Fondée en 2016, COMBO DANCE® est une marque déposée sous le numéro national 4305511. La marque est utilisée pour le programme dansé mais également pour des équipements, des chaussures, et des vêtements. 

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QUI PEUT UTILISER LA MARQUE COMMERCIALE COMBO DANCE® ?

Seuls les titulaires d’une licence émise par COMBO DANCE® ont le droit d’utiliser la marque.

Les titulaires d’une licence sont contractuellement et légalement obligés de suivre les directives comme stipulé dans leur contrat de licence.

Les membres recevront leur contrat par mail dès la formation passée.

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COMMENT UTILISER LA MARQUE ?

COMBO DANCE® doit être utilisé avec ® signifiant marque déposée ainsi que la première lettre en majuscule ou tout en majuscule.